Ordonnance portant restauration de la monarchie

par **Admin** Dim 10 Nov 2024 - 21:55

NOUS Sheldrake Savorgnan Borr, Lord Protecteur du Commonwealth,

VU l'article 6 Constitution du Commonwealth,

AVONS DECIDE ET DECIDONS

Art. 1 - La Monarchie sera restaurée à la mort du Lord-Protecteur

Art. 2 - Le Lord-Protecteur désigne au trône S.A.R. le prince Louis de Venceslas comme roi de Locquetas, et après lui sa descendance masculine par ordre de primogéniture.

Art. 3 - Le prince Louis portera le titre de Prince du Commonwealth jusqu'à son ascension au trône

Art. 4 - La présente ordonnance sera soumise à l'assentiment de la majorité des 3/4 de chacune des chambres.

Fait à Khoryl, le 1er novembre de l’AN DIX-SEPT (XVII),

Pour Locquetas, les représentants soussignés,

SIGNÉ : BORR

Sheldrake Savorgnan Borr,
Premier ministre en titre,
Lord protecteur de Locquetas